La fiscalité de l’économie numérique : entre défis et opportunités
Cycle « risques, entreprises et vie publique »
organisé par Mmes Laurence Folliot-Lalliot et Catherine Prébissy-Schnall
Cycle « risques, entreprises et vie publique »
organisé par Mmes Laurence Folliot-Lalliot et Catherine Prébissy-Schnall
Les Professeurs Mehdi Lahouazi et Arnaud Sée organisent une journée d’étude relative aux contrats publics et énergies renouvelables (EnR). Le 19 novembre 2024 9H30 – 17H00 Salle des conférences— bâtiment Max WEBER (Université Paris Nanterre) Programme ci-dessous : Quelques photos de l’événement (Luis Lima de Oliveira) :
M. Jessy GOVIGNON Présente ses travaux en soutenance en vue de l’obtention du doctorat de droit public L’HOMME AUGMENTÉANALYSE ÉPISTÉMOLOGIQUE DES NORMATIVITÉS CONTEMPORAINES SUR LE SUJET HUMAIN Equipe de recherche : CRDP Membres du jury : Mme Florence BELLIVIER, Professeure à l’Université Paris I Panthéon Sorbonne, Directrice de thèseMme Sabine BOUSSARD, Professeure à l’Université Paris NanterreM. Rafael ENCINAS DE MUNAGORRI, Professeur…
10h00 : OuvertureSabine Boussard et Catherine Prébissy-Schnall, Directrices du CRDP 10h10 : IntroductionSébastien Hourson, Professeur à l’Université Paris NanterreThomas Boussarie, Maître de conférences à l’Université Paris Nanterre Partie 1 – L’introuvable exception Présidence : Sabine Boussard, Professeure à l’Université Paris Nanterre 10h30 : L’exception du droit public et les communs environnementauxGabrielle Béguin, Doctorante 10h50 : La gratuité du domaine public, une mesure exceptionnelle ?Envel Favennec, Doctorant 11h10 : L’effet utile…
La journée d’étude « Numérique et environnement : quelle conciliation par le droit ? » s’est tenue le vendredi 21 octobre 2022 au sein des locaux des ministères de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et de la Transition énergétique, à la Défense (92). Cette journée, organisée par quatre doctorant.e.s (Nina Lasbleiz – Université Paris Nanterre,…