Les Professeurs Mehdi Lahouazi et Arnaud Sée organisent une journée d’étude relative aux contrats publics et énergies renouvelables (EnR).
Le 19 novembre 2024
9H30 – 17H00
Salle des conférences— bâtiment Max WEBER (Université Paris Nanterre)
Programme ci-dessous :
Jeudi 3 octobre 2024, de 13H30 à 15H00 en salle 352 Le cycle de conférences autour de l’emploi public entend éclairer les questionnements associés à l’emploi public. Structuré en cinq thèmes, le premier intitulé « l’emploi public questionné » interroge cette notion du point de vue du droit, de la statistique et des finances publiques….
Conférence extérieure des membres du CRDP Arnaud SEE a participé au débat organisé avec l’OCDE par le Club des Régulateurs (Université de Dauphine) le 7 novembre 2017. Le rapport publié par l’OCDE en janvier 2018 est disponible à cette adresse: http://chairgovreg.fondation-dauphine.fr/node/416
Sabine Boussard et Aurélien Camus ont organisé au nom du Centre de Recherche en DroitPublic (CRDP) une table ronde portant sur la consécration du droit de chacun de vivre dans unenvironnement équilibré et respectueux de la santé comme liberté fondamentale par la décision du Conseil d’État du 20 septembre 2022. Elle s’est tenue le 18…
Le droit public s’est adapté pour tenter de sortir des différentes crisesinstitutionnelles et politiques, économiques et financières, sanitaires, sécuritairesque traversent nos sociétés contemporaines. Les différentes branches du droitpublic ont également été traversées par des crises : crise de la démocratie ou de lareprésentation, crise de la justice, crise du droit administratif, etc.Le thème de la…
Le CRDP est heureux de vous inviter à une conférence organisée pour dresser le bilan de son projet de recherche qu’il a mené entre 2013 et 2023 avec le Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP), sous la direction du Pr. Sébastien Kott. Ce bilan sera également l’occasion de présenter l’actualité des questions autour de…
10h00 : OuvertureSabine Boussard et Catherine Prébissy-Schnall, Directrices du CRDP 10h10 : IntroductionSébastien Hourson, Professeur à l’Université Paris NanterreThomas Boussarie, Maître de conférences à l’Université Paris Nanterre Partie 1 – L’introuvable exception Présidence : Sabine Boussard, Professeure à l’Université Paris Nanterre 10h30 : L’exception du droit public et les communs environnementauxGabrielle Béguin, Doctorante 10h50 : La gratuité du domaine public, une mesure exceptionnelle ?Envel Favennec, Doctorant 11h10 : L’effet utile…
