Thèses en cours

Thèses en cours d’élaboration

  • M. AZI ABDELGHANI ; L’APPRÉHENSION DE LA POLITIQUE D’OPEN MARKET PAR LES INSTRUMENTS DU DROIT PRIVE ; M. BAZEX MICHEL ; 15/01/2003
  • M. BAMBA Vladimir, La déontologie du magistrat,M. DORD Michel,  Janvier 2012
  • M. AZOUAOU Philippe ; L’indisponibilité des compétences en droit public interne; Olivier DORD (SOUTENUE Novembre 2012)
    • M. BALOKI BANZOUZI AIME ; Les activités financières de La Poste : des spécificités à la Banque postale ; M. BAZEX MICHEL ; 17/12/2003 (SOUTENUE Juillet 2011)

 

    • MME BEAUX AMÉLIE ; La régulation des services postaux ; M. BAZEX MICHEL ; 05/01/2006

 

    • M. BIEWER ROBERT ; LA POLITIQUE D’EMPRUNTS PUBLICS AU CAMEROUN ; M. BAZEX MICHEL ; 24/10/2002

 

    • M. CAMUS AURÉLIEN ; L’INFLUENCE DU PRINCIPE DE LIBRE CONCURRENCE SUR LES POUVOIRS DES PERSONNES PUBLIQUES RELATIFS AU DOMAINE PUBLIC. ; MME DOMENACH JACQUELINE ; 15/12/2006

 

  • MME CLORENNEC MARIANNE ; L’étude de la norme dans les lois de financement de la sécurité sociale. ; M. CONAN MATHIEU ; 16/02/2009
    • M. CORDUAS Alberto; M. Du MARAIS Bertrand; Février 2012

 

  • MME CRUZ GUSMAO LUCIANA ; Protection internationale de l’environnement et contrats publics internationaux. ; MME FOLLIOT LALLIOT LAURENCE ; 06/01/2009
    • M. DOMORAUD DAVID ; LES ASSURANCES DONNEES PAR L’ETAT EN MATIERE D’EXPORTATION. ; M. BAZEX MICHEL ; 08/01/2007

 

  • M. EIDI ZOUELFIKAR ; La privatisation . Un défi stratégique juridique et institutionnel. Etude de droit comparé. ; M. BAZEX MICHEL ; 03/02/2009
    • M. FASSI-FEHRI JAWAD , L’aspiration démocratique par la constitution : le cas du Maroc et de la Tunisie, Guy CARCASSONNE; Février 2012

 

  • M. GRAS ANTONIN ;L’office du juge administratif. ; M. DU MARAIS BERTRAND ; 05/10/2010
  • M. HADEF Djamel, La régulation des activités économiques des fédérations sportives, M. BARTHE Denis, Janvier 2008
  • M. HAUDRECHY Benoit, M. Olivier DORD,
  • M. JAVARY Baptiste; M. Olivier DORD, Novembre 2012
  • M. JULIA Quentin, La stabilité des contrats administratifs : analyse juridique et économétrique, M. Du MARAIS Bertrand, Octobre 2011
  • M. KOS’ISAKA Nathanaël; M. Du MARAIS Bertrand; Novembre 2012
  • M. David LARBRE, Mme DOMENACH Jacqueline, Décembre 2004
  • M. LEBLOND-MASSON Romain, La valorisation des propriétés immobilières des personnes publiques. Recherche sur sa définition, ses modalités, son partage M. Du MARAIS Bertrand, Juillet 2011
    • MME MAUDET CAROLE ; L’assistance administrative internationale en matière fiscale. ; MME TALLINEAU LUCILE ; 29/11/2007

 

  • M. MARSON GREGORY ; LE JUGE ADMINISTRATIF ET LES LIBERTÉS ÉCONOMIQUES. ; M. BAZEX MICHEL ; 18/11/2002 (SOUTENUE Janvier 2012)
    • M. MAZZOCCHI Vincent,Les contrats de l’administration et les juridictions financières, M. CONAN Matthieu, Janvier 2012

 

    • M. MENGANG SAMUEL ; Les relations financières entre la France et l’étranger en droit budgétaire et comptable. ; M. CONAN MATHIEU ; 07/11/2008

 

  • M. NDINGA CREPIN ; L’intervention du juge financier dans les marchés publics locaux ; ; 19/11/2007
  • MME OBADIA JOHANNE ; La notion de contrat fiscal ; M. CONAN MATHIEU ; 01/12/2010
    • Mme OUPO Ghislaine, L’absence du fonctionnaire – approche comparative droit français, droit ivoirien, M. DORD Olivier, Janvier 2010

 

  • M. PANARELLI STEPHANE ; L’encadrement communautaire du financement des services d’intérêt général ; MME CHAMPEIL-DESPLATS VERONIQUE ; 08/12/2005 (SOUTENUE Octobre 2012)
    • MME ROBERT ANNE ; La responsabilité politique des gouvernements dans les grandes démocraties majoritaires européennes ; M. CARCASSONNE GUY ; 07/03/2006

 

  • MME RUANGRAT SUNSIRI ; Emergence d’un droit des contrats administratifs en Thaïlande : étude à la lumière du droit des contrats administratifs français ; MME FOLLIOT LALLIOT LAURENCE ; 25/02/2009
    • M. SAKON ALBERIC ; UN EXEMPLE DE L’APPROCHE DE L’ANALYSE ÉCONOMIQUE DU DROIT : LE SYSTEME INTERNATIONAL ET EUROPÉEN D’ÉCHANGE DE QUOTAS D’ÉMISSION DE GAZ A EFFET DE SERRE ; M. BAZEX MICHEL ; 10/11/2006

 

    • MME SIMONATO JEANNE ; Évaluation comparée de la protection de l’environnement par les mécanisme du marché et par l’action publique directe. ; M. DU MARAIS BERTRAND ; 06/01/2011

 

    • M. TACHLIAN-DEGRAS EDWIN ; La catégorisation des contrats de la commande publique. ; MME FOLLIOT LALLIOT LAURENCE ; 01/12/2008

 

  • M. TINE MOUSSA ; L’ingénierie constitutionnelle et le réglement des conflits en Afrique ; M. CARCASSONNE GUY ; 15/05/2009
  • Morgane VILLERS, La représentation des expatriés au sein des pays membres de l’Union Européenne; M. Guy CARCASSONNE: 15/02/2013

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